Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations d'identification officielle de LE VAL D'ORPHEE sont rendues publiques ci-dessous.
« Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. »
LE VAL D'ORPHEE est une structure citoyenne bénévole n'exerçant aucune activité lucrative ou spéculative.
Forme Juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Numéro RNA : W014000087 (Préfecture de l'Ain).
Numéro SIREN : 532585783.
Code APE / NAF : 90.01Z (Arts du spectacle vivant).
Date de Déclaration : Journal Officiel de la République Française.
Adresse Postale : BOMBOIS, 71 PL DES DEUX FOURS, 01580 MATAFELON-GRANGES, FRANCE.
Téléphone : +33 5 50 67 57 80.
Courriel Officiel : mbatag764@gmail.com
Directeur de la Publication : Direction Collégiale / Présidence de l'Association LE VAL D'ORPHEE.
L'association a pour objet exclusif la sauvegarde, la restauration, l'entretien et l'animation culturelle du patrimoine architectural vernaculaire régional, et notamment de la Chapelle de Granges située sur la commune de Matafelon-Granges. Elle promeut l'accès universel à la musique classique et sacrée par des concerts en accès libre ou participation libre.
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L'ensemble des contenus rédigés, fiches pédagogiques, photographies de chantiers et enregistrements audio réalisés par l'association sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf mention contraire, les ressources éducatives éditées par LE VAL D'ORPHEE sont mises à disposition selon les principes de la Licence d'Information Publique (réutilisation gratuite autorisée pour des motifs d'enseignement et d'animation civique non commerciale avec mention de la source).
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